arch/ive/ief (2000 - 2005)

L'organisation est préoccupée par les informations indiquant que de
nombreux individus appréhendés à la suite de ces attentats se sont vu
refuser la possibilité d'entrer rapidement en contact avec un avocat ou
leurs proches. Dans certains cas, les autorités ont tardé à révéler le
lieu de détention de personnes interpellées.
La possibilité de consulter rapidement un avocat en cas d'arrestation
constitue un droit fondamental consacré par les normes internationales,
et une garantie essentielle contre les mauvais traitements, y compris en
situation d'urgence. Il est tout particulièrement important de veiller
au respect de ces droits dans le contexte actuel étant donné le
renforcement des pouvoirs accordés à la police, qui est maintenant
habilitée à maintenir des personnes en garde à vue de manière prolongée
aux fins d'interrogatoire.
Amnesty International est également préoccupée par les conditions de
détention imposées à certaines personnes, qui semblent incompatibles
avec les normes internationales relatives au traitement des détenus.
Ainsi, d'après les informations recueillies, deux hommes placés à
l'isolement au Metropolitan Correctional Center de New York sont privés
d'exercice, nourris avec certains aliments qu'ils ne peuvent manger pour
des motifs religieux, enfermés dans des cellules froides avec une simple
couverture, et soumis à des fouilles à corps complètes deux fois par
jour alors qu'ils ne sont autorisés à avoir aucun contact physique avec
les personnes qui leur rendent visite ; il semble en outre qu'on leur
enchaîne les mains et les pieds chaque fois qu'ils sont emmenés hors de
leur cellule.
Ces conditions de détention revêtent un caractère punitif qui paraît
injustifié, d'autant plus que ces deux individus n'avaient été inculpés
d'aucune infraction et qu'ils étaient retenus en tant que témoins clés.
À certains égards, le traitement infligé à ces hommes, et à d'autres
personnes détenues dans des maisons d'arrêt, est pire que celui réservé
à des condamnés emprisonnés.
Par ailleurs, un ressortissant saoudien a été maintenu en détention une
semaine dans une maison d'arrêt de Dallas sans matériel de couchage,
sans tasse et sans horloge. Ses conditions de détention se sont
uniquement améliorées après que son avocat eut accompli des démarches
auprès du directeur des services régionaux d'immigration, qui est
intervenu directement auprès des autorités de cet établissement
pénitentiaire.

Complément d'information
Plus de 700 personnes, d'origine arabe ou moyen-orientale pour la
plupart, ont été arrêtées et placées en détention aux États-Unis dans le
cadre des investigations menées sur les attentats perpétrés à New York
et Washington le 11 septembre dernier. Nombre d'entre elles sont privées
de leur liberté en vertu de nouvelles dispositions permettant de garder
à vue des ressortissants étrangers pendant quarante-huit heures ou plus
en cas d'urgence, et de nombreux individus auraient été appréhendés pour
infraction à la législation sur l'immigration.
Dans certains cas, les autorités ont fait obligation aux avocats de
personnes inculpées, ou détenues en tant que témoins clés dans le cadre
d'une information judiciaire, de garder le silence sur le déroulement de
la procédure. Des avocats spécialisés dans la défense des droits civils
se sont plaints d'avoir eu des difficultés à obtenir des informations
sur nombre des individus appréhendés.
En outre, le Congrès des États-Unis examine actuellement un projet de
loi qui permettrait, entre autres, de maintenir des personnes en
détention sans inculpation pour une période pouvant aller jusqu'à sept
jours.
Les normes internationales disposent notamment que toutes les personnes
arrêtées ou détenues doivent être traitées avec humanité ; qu'elles
doivent pouvoir consulter rapidement un avocat et communiquer avec leur
famille ; que les ressortissants étrangers doivent se voir accorder le
droit d'informer de leur situation leurs représentants consulaires ou
une organisation nationale susceptible de leur prêter assistance ; et
que tout individu arrêté ou détenu du chef d'une infraction pénale doit
être traduit dans le plus court délai devant un juge ou une autre
autorité habilitée par la loi à exercer des fonctions judiciaires.
Les normes relatives au traitement des détenus disposent que tout détenu
doit se voir accorder au moins une heure par jour d'exercice physique
approprié en plein air, que des instruments de contrainte ne peuvent
être employés qu'en cas de stricte nécessité, et que les chaînes et les
fers ne doivent pas être utilisés en tant que moyens de contrainte.

Pour obtenir de plus amples informations, veuillez contacter le Service
de presse d'Amnesty International, à Londres, au +44 20 7413 5566 ou
consulter notre site web : http://www.amnesty.org